Une pédagogie - Des compétences - Un état d'esprit

 

Mentions Légales

 

 

Mentions légales et données personnelles

Résumé :

A propos du site :

Toutes les informations pratiques sur le fonctionnement et les droits des utilisateurs du site de DYN'OSTEO.

Préambule aux visiteurs :

  • Dyn'Osteo est un organisme qui a été enregistré auprès des services de la préfecture d’Aquitaine en tant que prestataire de formation sous le Numéro : 72 3308755 33 (Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’état).
  • A la fin de votre formation, DYN'OSTEO vous remet une facture des sommes payées ainsi qu’une une attestation de formation . Cette attestation mentionne les objectifs de formation, et précisément la nature et la durée de l’action de formation, ainsi que les résultats de l’évaluation des acquis de la formation (art. L. 6353-1). 

Ce site Internet, et son contenu (textes, images, vidéos, etc.), ont pour objectif de délivrer une information générale sur l'établissement de formation DYN'OSTEO. Son contenu est destiné aux ostéopathes.

Les informations fournies sur ce site permettent aux Ostéopathes de prendre de l'information sur l'offre de formation de DYN'OSTEO.

Directeur de la publication

Michel CICCOTTI, cofondateur de DYN'OSTEO

Éditeur

DYN'OSTEO

39 cité de l'église Saint Augustin

33000 Bordeaux

Conception et réalisation

CMS Joomla

Hébergement

OVH

SAS au capital de 10 000 000 €

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Siège social : 2 rue Kellermann

59100 Roubaix - France

Indépendance

Ce site est la pleine et entière propriété de DYN'OSTEO.

Son fonctionnement est intellectuellement et financièrement indépendant de toute structure tierce liée à des intérêts commerciaux et de toute organisation politique.

Le site est intégralement financé par DYN'OSTEO, qui à ce titre n'accepte et ne reçoit aucun fonds publicitaire, et ne perçoit aucune subvention au titre de son fonctionnement et/ou développement.

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site, ainsi que l’ensemble des textes et des images qu’il contient sont la propriété exclusive de DYN'OSTEO.

Vous avez l'autorisation de consulter les données qu'il contient pour votre seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international. Notamment, aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans l'autorisation préalable écrite de DYN'OSTEO.

Toute reproduction, même partielle, sans l'accord de DYN'OSTEO est interdite.

Protection des données

Le site de DYN'OSTEO respecte la législation relative à la protection des données telle que énoncée sur le site "Le Contrôleur Européen de la Protection des Données"

Les données à caractère personnel recueillies sur ce site et par le biais de formulaires présent sur ce site, sont obligatoires pour permettre à DYN'OSTEO  la prise en compte et le suivi de votre demande. Sauf exception qui nous demandera votre autorisation par écrit, elles ne pourront pas être utilisées pour l’envoi d’informations à des partenaires de DYN'OSTEO.

Tout utilisateur ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le site dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Pour exercer ces droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, chaque internaute peut à tout moment effectuer une demande à DYN'OSTEO :

La demande écrite et signée sera accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire. Toute demande est subordonnée à une domiciliation postale de réponse.

Cookies

Lors de votre arrivée sur le site de DYN'OSTEO, plusieurs cookies peuvent être installés sur votre disque dur. Ces cookies sont de petits fichiers textes, qui ne peuvent pas cacher de virus ou être exécutés. Ils ne contiennent pas de données personnelles et ne peuvent être lus que par le serveur qui héberge le site de DYN'OSTEO.

Leur présence permet de :

•    gérer correctement votre session de navigation

•    mémoriser les paramètres d’affichage effectués sur le site

•    recueillir des statistiques d’usage pour améliorer la qualité du site

Pour en savoir plus sur la technologie des cookies, vous pouvez consulter le dossier réalisé par la CNIL (lien >)

Statistiques

Lors de votre navigation sur le site de DYN'OSTEO, le programme automatisé de statistiques Google Analytics permet de recueillir certaines données de connexion (les pages vues et leur nombre, le matériel utilisé, les moteurs de recherches et les mots clés, etc.) dans le but de mesurer l'audience du site et d'en améliorer l'ergonomie et le contenu.

Responsabilité

DYN'OSTEO met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs de ce site des informations, services et outils disponibles et conformes à la réglementation. Cependant il ne saurait être tenu responsable d’une absence de disponibilité de ce site Internet et des services qu’il propose, ou de la présence de virus. Pour toute difficulté, nous vous remercions de bien vouloir contacter DYN'OSTEO.

Liens hypertextes

Le site Internet de DYN'OSTEO peut offrir des liens vers d’autres sites à titre de commodité. DYN'OSTEO ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de ces sites. La mise en place d'un lien hypertexte depuis un autre site Internet vers le site de DYN'OSTEO doit faire l'objet d'une autorisation préalable de DYN'OSTEO.

Validités des informations

Les informations fournies sur le site internet de DYN'OSTEO doivent être utilisée avec précaution. DYN'OSTEO ne serait en aucun cas être identifié comme responsable d'erreurs commises suite à l'utilisation des différentes informations retrouvées sur le site qui sont ici présentés dans un but d'information.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site de DYN'OSTEO est soumis au droit français.

Les tribunaux compétents de Bordeaux sont seuls compétents pour toute contestation ou différend.

 


DYN'OSTEO • 39, cité de l’église Saint-Augustin 33000 BORDEAUX • Secrétariat : 06 98 30 13 10 • Contact • Mentions légales • SIRET : 752 714 824 00014 • Prestataire de formation enregistré sous le n° 72 3308755 33 • Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'état